Idée et développement de la propriété foncière

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Collection: Propriété - Foncier

Sujet: Idée et développement de la propriété par l’exemple de la propriété foncière

 
Heidjer Reetz                         05/2008
Traducteur: FG Editeur: Site

Heidjer Reetz travaille depuis 1994 à Hambourg dans l’association Vivenda, qui fut fondée en 1989, pour créer de l’espace habitable autogéré. En plus de cela il s’occupe des fondements en sciences sociales de telles initiatives.

Résumé

1ère partie :

    • Symptôme et faits originels : le marché foncier et la propriété
    • L’égoïsme dans l’attitude et dans les rapports
    • Le rôle de la science, des droits de l’humain et droit de l’humanité
    • L’exemple de l’esclavage aux USA
    • La question du pouvoir
    • Absurdités de l’économie de marché et impossibilité de l’administration par soi-même (autogestion).

2ème partie

-    Terme et « invendabilité » de la propriété foncière
-    La propriété articulée
-    Coup d’œil sur l’histoire : passé-présent-avenir
-    Le nouveau droit du sol dans les quatre éléments de la terre
-    La rente foncière
-    Intérêt différents et semblables et leur compensation
-    Élargissement de conscience

Résumé

Que des parcelles de foncier soient traitées comme des marchandises est devenu rapport social « normal » depuis quelques générations. Tout comme le comportement résultant de la vénalité (NDT : le fait de pouvoir vendre ou acheter). Il oscille entre l’attachement rigide au sol par la courant héréditaire attaché au sang (NDT : par l’héritage) et l’absence de relation avec lui, lorsqu’il est souvent vendu aussitôt après la mort du testateur de l’héritage et fait marchandise.

Le marché foncier a pris des dimensions globales. Les fonds immobiliers de grandes sociétés de capitaux achètent parcelles foncières et espaces d’habitation, là où toujours des gains font signe. Épargnants et investisseurs utilisent ces fonds et se réclament de la même liberté de propriété que le bon père de famille s’orientant au bien-être de sa famille ou le cultivateur travaillant le sol.

Les intérêts au profit de ces fonds coïncident à peine avec le bien-être des utilisateurs du sol concernés. Pour autant que vous fassiez confiance sans limites à la marchandise sol et vous bercez d’illusions avec des valeurs spéculatives fictives, se posent des questions de société (sociétales) fondamentales. Qu'est-ce qui va là de travers ? Pourquoi la propriété foncière est-elle chez le fond un instrument pour la maximisation spéculative des gains, pendant qu’elle sert chez le père de famille et chez l’agriculteur des intérêts individuels et sociétaux concrets ? Demandé plus précisément : pourquoi usage et propriété se dissocient chez le fond, pendant que le « petit » propriétaire s’efforce à les maintenir et les ordonnés en une unité ? Pourquoi l’utilisation, par exemple sous forme de location ou bail, peut-elle par exemple être vendue à n’importe quel non-propriétaire et rester chez le fond comme propriété orientée vers le profit ?

Le fait originel doit être vu systématiquement dans le mélange de droit et marchandise par la propriété. Je cherche, dans ce travail à stimuler un développement, qui par la fixation d’un délai à la propriété, qui se rapporte à fond et sol,  trace une frontière, par laquelle le droit reste un droit et la marchandise une marchandise. La propriété de fond et sol reste une propriété privée avec des droits à disposition individuels, mais elle devient limités sur la durée de l’utilisation concrète, du lien concret de l’humain avec le sol. En cela il devient libéré de l’attribut économique négatif de la vénalité. Le marché immobilier et la séparation de propriété et usage sont retirés à la légitimation juridique de la propriété. Le sens de la propriété privée, de rendre possible l’autodétermination à l’humain individuel, devient alors seulement tangible justement par là (en cela). Le pouvoir économique sur le sol et sur l’individu(alité) qui sépare propriété et usage, ne peut plus survenir.

La prestation individuelle, l’origine de la propriété (par exemple la maison installée sur le sol), n’est pas mise en question. La prise en compte sociale (sociétale) est promue, en ce que l’accès à la propriété privée du sol devient premièrement un droit et seulement secondairement une question des forces économiques.  La capitalisation spéculative aujourd’hui courante du sol est repoussée juridiquement par la fixation d’un délai à la propriété foncière et la non-vénalité qui en découle. L’origine positive de la propriété est en cela rendue visible plus clairement et agissante pour l’être ensemble social. « L’invendabilité » de fond et sol développe des structures sociales, par lesquelles l’humain peut se référer à la société et à ses semblables sans la contrainte du marché du capital, sous lequel finalement le sol vénal atterrit toujours forcément.

 

Première partie

Symptômes et faits originels : le marché foncier et la propriété.

Le partage de la terre en des parcelles unitaires et la formation de propriété privée sont des processus nécessaires dans une société libre. L’humain individuel forme sa personnalité à la propriété. Lapropriété l’aide à s’objectiver et à obtenir une sureté sociale dans le monde objectif. Mais pour cela une parcelle de foncier ne doit pas être vénale ! Finalement, personne ne l’a confectionnée ; elle ne repose pas sur une prestation individuelle, comme c’est le cas pour les valeurs faites par les humains. Celles-ci se meuvent à bon droit par le moyen de l’achat et de la vente dans le flot de la vie sociale et là se compensent en prestation et contre-prestation par l’acte d’achat. Le sol par contre n’est pas un bien consomptible (NDT : ou aussi « consommable ») mobile. Il est un « immobilier », un bien durable immobile, que personne n’a fabriqué. Il est à disposition par l’Être là (Dasein) de la Terre. La vénalité du sol laisse les droits de propriété, entrer sur le marché comme valeurs d’actif (à la place des parcelles foncières, et suppose en cela que des parcelles de foncier sont commercialisables. Mais il ne survient en fait aucun commerce de marchandise, mais un mécanisme d’offre et de demande qui fait du droit une marchandise.
Entre humains le pôle de l’égalité en droit se perd, car la propriété de parcelles foncières ne représente pas une prestation individuelle, comme c’est le cas de la production individuelle d’une marchandise. Chez celle-ci, l’égalité et la communauté supérieure lui étant ordonnée ne doivent pas être présupposées. Elles apparaissent spontanément dans le processus par l’échange de prestation porteur de gain réciproque.
Le sol est une partie de la Terre, vis-à-vis de laquelle tous les humains sont égaux. À cause de cela doit être différencié clairement en droit de la propriété entre le sol et la prestation individuelle apportée sur ou à lui.

Si cela ne se passe pas, la conscience individuelle oublie que la Terre est la base foncière commune à tous. Abstraitement, chacun sait naturellement que l’humanité vit collectivement sur la Terre, et partage sa surface, et doit toujours à nouveau la partager.

Concrètement, la propriété illimitée conduit à la vénalité du sol, car la propriété peut seule être cédée et acquise par une vente. L’achat et la vente de parcelles foncières ont conduit à un marché immobilier embrassant la Terre et à une spirale des prix du sol, qui exclut facticement la plus grande partie de l’humanité du droit de propriété. À la place d’un partage conscient de la Terre apparaissent des attentes de rentes sur des parcelles de foncier et d’extrêmes inégalités entre les humains en rapport à la propriété dela terre. Lesol n’étant pas une prestation de l’individu, la propriété se fonde en fin de compte sur le pouvoir.

La sensation d’attention vis-à-vis de la terre, parce qu’elle porte l’humanité et que nous en sommes responsables, ne peut trouver d’expression dans des institutions sociales sous de telles conditions. Elle reste pour cela sous développée et vide chez beaucoup d’humains.

Pour la compréhension du développement du droit considéré ici comme nécessaire, seront ensuite analysées ici des aberrations qui apparaissent quand le sol est juridiquement fait marchandise.  Avec les marchandises fabriquées par les humains, le marché conduit donc à la compensation des intérêts avec sa loi d’offre et de demande. Des marchandises sont produites, multipliables et remplaçables. Ce sont leurs particularités fondamentales : elles sont œuvres humaines produites, elles peuvent être multipliées et en cela rendues moins couteuses, des marchandises non souhaitées peuvent être remplacées par d’autres.

Concernant le sol, aucune de ces trois particularités n’est pertinente. L’offre en sol sur Terre est

a)     ni produite

b)     ni remplaçable

c)      limitée et non multipliable


Même quand on émigre, assèche des sols maritimes et choses de ce genre, on peut toujours différencier entre prestations apportées individuellement ou collectivement et la terre elle-même. Le sol reste une part de la surface terrestre, dont l’homme ne peut influencer la grandeur. Fondamentalement il s’agit de la question de quel point de vue souhaite t’on  prendre vis-à-vis du sol : veut on partir du Tout et se comprendre comme humain, qui veut partager la terre avec ses semblables ou comme quelqu’un, qui doit d’une manière ou d’une autre s’imposer dans le marché ?

Cette question n’en est pas seulement une intérieure à l’humain, mais essentiellement une de la formation de la propriété et en cela de toute l’ordonnance sociale. La propriété foncière vénale conduit au marché et à de toujours plus grosses et puissantes unités économiques (consortium) ; la non-vénalité à la différenciation du droit commun et de la prestation individuelle et en cela au partage conscient de la Terre aussi dans la propriété ancrée au sol.

Sur le plan social des démocraties modernes, il ne se trouve pas encore d’expériences, car là la non-vénalité de la propriété du sol n’a encore jamais fait consensus et n’a jusqu'à présent été seulement expérimentée que par de petits groupes et projets pionniers.

Ce qui agit aujourd’hui, donnant la mesure socialement, est ce que les consortiums, qui profitent de la propriété vénale, font croire. Ils ne sont pas des personnes naturelles, mais des personnes juridiques créent par des humains. Développées sur le sol, elles s’appellent sociétés immobilières et fonds immobiliers. Par la vente massive de leur propriété sous forme de parts de fond elles peuvent constituer de gigantesques sommes et jongler avec.

Parce que le marché immobilier, qui est une part du marché des capitaux, engendre de gros risques, les sociétés de capitaux sont soumises à de strictes spécifications de surveillance.  Après de nombreuses faillites, souvent accompagnées de misères humaines, l’État s’est fait le gardien qui surveille les règles qui doivent être respectées à la chasse sauvage des gains spéculatifs.[1]

Une convention de surveillance contrôle, par exemple, si l’actif circulant, les actifs d’une société, l’argent confié tiennent la balance du passif, donc si le fond n’est pas surendetté.  Sous des conditions réelles: une institution pleine de sens. Sous les fausses conditions de la vénalité de fond et sol, ce mécanisme de contrôle renforce les conséquences négatives du marché foncier :

Parce que la chute du prix de l’immobilier (des immobilisations ?)  peut signifier la faillite du fond, il a cet intérêt à des prix du sol ascendants et  laisse éventuellement, parcelles foncières et bâtiments, sous de hautes valeurs dans les bilans mêmes s’ils sont mal ou pas du tout utilisés.  Avec des marchandises invendables, de tels éléments de bilan seraient estimés comme escroquerie. Vis-à-vis du sol fait marchandise : c’est légal ! Il apparaît la situation sociale catastrophique : logements vacants et manque de logements marchent l’un à côté de l’autre.
Des suites négatives supplémentaires de la vénalité de fond et sol est la situation d’utilisateurs du sol sans propriété dans l’agriculture et dans l’économie de l’habitation, et les mécanismes que provoque le sol capitalisé : Qui travaille le sol ou veut habiter sur lui sans propriété et sans possibilité d’en hériter, doit affermer ou louer. Cela conditionne une « administration étrangère », ou plutôt rend l’autogestion impossible. Il en résulte les conséquences suivantes :

  • Des travailleurs agricoles se tiennent vis-à-vis de propriétaires fonciers, qui eux même ne travaillent pas le sol, mais le voient et l’administrent en premier lieu comme capital.
  • Les locataires habitent « administrés par l’étranger » et sans propriété sur le sol utilisé par eux.
  • Les propriétaires fonciers veulent multiplier leur propriété et en tirer autant que possible beaucoup de gains : comme loueur ils arrivent dans la situation paradoxale de vouloir encaisser le plus possible d’argent de leur contemporain sans propriété et d’investir le moins d’argent possible dans l’espace d’habitation. Comme gros propriétaires de surfaces utiles agricoles, ils donnent à leur semblable au travail le moins d’argent possible pour leur travail et organisent en même temps une production de masse. Les buts agricoles supérieurs vis-à-vis de la terre : fécondité durable et  qualité des aliments passent bien trop facilement à l’arrière-plan. Les ainsi nommés déserts agricoles et scandales alimentaires ont montré cela. Ils sont les conséquences du conflit des cours, dans lequel se tient chaque propriétaire de la surface terrestre capitalisée.
    Paysages originels, par exemple forêts primaires, qui ne coutent encore rien, parce que leurs habitants originels ne connaissent pas encore la propriété vénale et ne la font pas valoir, sont souvent brûlées avec le consentement étatique au profit d’intérêts à court termes et transformées en surfaces constructibles, bien que chaque sentiment humain sain du droit devrait tenir compte de ces habitants originels comme légitimes propriétaires.
  • La petite propriété vénale du sol à conduit à l’éparpillement des paysages de culture, car on peut avoir là, à pas cher, du sol viabilisé en de nouvelles zones habitables et en même temps compter avec des prix du sol ascendants. Cela exerce une pression vers toujours plus de zones constructibles, même si en même temps de l’espace habitable reste inutilisé.

Au regard du problème de société, qu’occasionne la propriété vénale de fond et sol, et en cela propriété orientée finalement seulement selon le droit des actifs (NDT : actifs au bilan comptable), il est douteux de combattre les symptômes, en ce que l’on promeuve, par exemple, des loyers plus bas ou des allocations logement plus hautes. Avec de l’argent, les propriétaires peuvent influencer les politiciens et avant tout la presse et en cela le pouvoir d’État et l’opinion dans le pays plus fortement que l’aspiration sociale des sans propriété. Par contre, un droit du sol qui fait le sol invendable conduit vers de nouvelles structures sociales et limite la propriété de celui-ci et veille à ce que l’unité de la propriété et de l’usage ne puisse plus se séparer au profit de pur intérêt des actifs. La propriété « idée reçue », qu’au sol vénal apparaissent des intérêts d’actif et qui, en cela, soutient que propriété et usage soient séparés, protège par cela le pouvoir. C’est à caractériser comme mauvais, lorsque l’on comprend, que le droit a seulement le droit de remplacer le pouvoir, quand vaut, combattre l’injuste et non comme couramment aujourd’hui, justifier une classe d’humains vis-à-vis d’une autre. Un tel droit ne peut que provoquer querelle et lutte et discorde. En cela est posée la question du droit juste ou mieux du vrai droit.

Le nouveau droit du sol devrait différencier entre le sol comme bien commun et la prestation individuelle apportée sur le sol par l’utilisateur du sol. Le droit du sol régnant différencie ici de manière inappropriée, en ce qu’il traite le sol de même manière en droit de propriété que la construction d’une maison ou l’aménagement d’une installation d’assainissement pour cette surface. C’est son erreur ou la contrevérité résidant en lui : biens communs ou biens de l’humanité et prestations individuelles sont par cela mélangés en permanence : une maison, une prestation de viabilité, une amélioration de la fertilité et ainsi de suite sont des prestations apportées individuellement ou collectivement, ce que n’est pas la surface terrestre en tant que telle.

Avec les sommes et revenus faits sur le marché foncier spéculatif, sont maintenant prises en considération des prestations humaines : quand est acheté avec, ou quand des humains doivent travailler de manière accrue à cause de prix élevés du sol, loyers ou baux.

Une conscience orientée sur la prestation et le sociétal (NDT : le social ici pourrait conduire je crois à la méprise courante qui fait que l’on comprendrait : « faire du social » alors qu’il s’agirait plutôt de comprendre en sociologue : « réalité sociale ») ne peut décrire ces revenus que comme revenus sans prestations, qui se cachent constamment concernant leur participation croissante dans les prix. Les revenus qui sont visés dans les prix du sol ascendants sont des revenus sans prestation, les valeurs de parcelles de foncier sont des valeurs fictives, et le marché immobilier et un marché fictif [2].
Autrefois, c’était le pouvoir visible et saisissable dans les personnes des seigneurs nobles qui était le propriétaire du sol. Aujourd’hui, un nouveau pouvoir économique est caché dans les prix et est devenu en cela très invisible et insaisissable. Dans la succession des générations, la vénalité du sol a fortement accru la valeur des parcelles foncières et laissé se créer une masse de capital improductif qui à chaque instant peut échanger des droits d’usage du sol contre de l’argent. À chaque instant, les détenteurs de ces droits peuvent mobiliser le produit des ventes pour l’acquisition de nouveaux droits et ainsi déplacer des parties de cette masse de capital sur les bases d’une stratégie de pouvoir.

Lors de l’échange de véritables marchandises et prestations, apparaît : soit un pouvoir injustifié, soit une exigence d’argent sans prestation.  Il apporte aussi bien un avantage au vendeur comme aussi à l’acheteur, car le premier a besoin d’argent et le dernier de marchandises et de prestations. Les deux sont et restent partenaires intéressés l’un à l’autre et dépendants l’un de l’autre de manière également justifiée qui ont toujours à nouveau un avantage réciproque. Pour le processus économique, l’utilisation de marchandises et de services véritables est en même temps un signal pour une nouvelle production. Si la production est estimée au besoin, il ne survient pas là de phénomène d’embouteillage, mais le cycle régulier de l’économie, dans lequel se forment durablement revenus, marchandises et prix [3].
Ce moment essentiel de la circulation des marchandises, de l’avantage réciproque de consommateur et producteur est le signal pour une nouvelle production ne se présente en fait pas dans la vente de sol.

L’égoïsme dans la conduite et dans les conditions

Avec l’analyse économique de la question foncière est aussi attaché un côté psychologique. Celle-ci peut être abordée avec le mot égoïsme : avec ce mot est généralement décrite seulement une caractéristique négative de l’humain. Je veux ici pour l’instant regarder l’égoïsme comme une particularité neutre, qui est à juger seulement en rapport à l’art et la manière, dont il se déploie et agit.

Quelqu’un qui, pour gagner de l’argent, produit et vend des marchandises satisfait des besoins de ses semblables et en cela, leur sert. Son point de vu personnel après un gain, qui va avec son activité, ne créer pas de dommage. Son égoïsme agit positivement. Par contre, qui veut se procurer, et au coût des autres, veut obtenir des avantages, sans lui-même fournir quelque chose, exerce un égoïsme négatif, qui nuit aux autres. Du fait que le sol ne fut produit par personne, quelqu’un qui fait de l’argent avec le prix ascendant du sol, comme montré plus haut, encaisse un revenu sans fournir de prestation. Qui a hérité de sol, ou l’a acquis de manière avantageuse voici des années, arrive facilement à la richesse, et peut le revendre cher.  Devenir riche sans fournir de prestation, captive toujours plus d’âmes et est vu toujours plus comme normal, malin. Stupides sont alors ceux qui travaillent encore [4].

Le point de vue développé ici apparaît souvent à de prospères praticiens comme gênant ou abstrait. Qui veut acheter du sol, pense directement à son avantage, parce que la parcelle de foncier lui apparaît de plus de valeur que son argent. Lorsqu’il peut plus tard vendre plus cher et faire un gain, il tient même le système existant comme excellent. Il ne voit alors, en ce moment, que lui et son utilisation du sol, voire son gain. Il ne voit pas, ou veut oublier :

-          le marché fictif, les coûts de la vie croissants et les revenus sans prestation des spéculateurs fonciers, occasionnés ;

-          l’embouteillage de capital déclenché par les prix croissants du sol et la domination des marchés immobiliers par des sociétés de capitaux ;

-          l’exclusion des utilisateurs du sol sans propriété et la privation des droits d’un grand nombre d’humains.

La fausseté du système du marché du sol ne peut être reconnue dans le déroulement pratique d’un seul processus, donc à l’achat et à la vente de sol. Ce processus unique se déroule donc déjà sous de fausses conditions. Dans le processus unique, chacun des participants a de bonnes raisons [5]pour son action. Qui suit son avantage, peut seulement extrêmement difficilement analyser les conditions sociétales en même temps, ou mettre en question le tout qui lui permet cet avantage. A cause de cela, les erreurs énumérées ci-dessus sont masquées aux praticiens invétérés. Sinon, ils ne pourraient être prospères. Ils acceptent les conditions du système et font remarquer par exemple, que le marché foncier occupe beaucoup d’importants spécialistes.

Par le déplacement de valeurs fictives, ils font de l’argent, qui les rend importants. Le système éblouit les humains et comme éblouis ils ne peuvent exercer que l’égoïsme négatif. Dans le domaine personnel, l’agent immobilier ou le gérant de fond particulier peut être en outre un humain plein de cœur, qui à côté et en dehors de son métier fait beaucoup de bien. Les politiciens aussi se glorifient volontiers d’accorder le bien humain au faux marché foncier : allocations logement, aides à la maison individuelle et ainsi de suite. En même temps, ils chantent devant leurs électeurs de manière indifférenciée, et par cela démagogique, la chanson de Liberté, Propriété et Économie de marché sans réaliser que la propriété de foncier vénale rend la plupart dépendants et que les valeurs fictives tournent l’économie de marché en son contraire [6].

Un détenteur de maison individuelle, qui fait de lui et de sa maison le nombril du monde et le manager de fond, qui amoncelle du capital, peuvent être caractérisés comme les deux points extrêmes d’un comportement pratique, qui est aveugle aux relations globales. Aussi loin que cet aveuglement justifie les conditions, qui font du droit une marchandise, les deux, comportement et conditions, sont origine et effets en même temps et se justifient mutuellement.

C’est pour cela qu’il est si difficile de gagner un point de vue en dehors du système et d’amener à la conscience la signification pour le tout de parties uniques. La discussion sur la non-vénalité de fond et sol et ses possibilités sociales, montrera comment l’action changeante de comportement et conditions ou d’être social et conscience, peut se déployée de manière à ce que  les intéressés expérimentent que le Tout social est plus que la somme de ses parties. Dans le système du marché immobilier, les humains ne sentent pas cela. Leur petit égoïsme est conforme au système et ficelle leur personnalité à des forces, qui vont de pair avec d’apparentes nécessités objectives : devoir payer le prix du sol, faire des gains avec de l’immobilier et ainsi de suite. La personnalité humaine, que se plait à spéculer et faire des gains, ne remarque pas comment elle devient justement comme cela dominée par les forces de l’argent, alors qu’elle pense être le dominateur. Elle devient aveugle à la différenciation entre des biens d’humanité et des prestations individuelles. Ce que l’on fait devient juste. En ce que la personnalité se gonfle à l’argent, disparaît la faculté, de penser par-dessus sa personne. Spirituellement, « le gars qui spécule est comme un animal sur sèche et ingrate prairie, mené en rond par un méchant esprit alors que près de lui est une verte et juteuse prairie. » [7]

Parce que le système promeut l’égoïsme négatif, les non-propriétaires se comportent aussi ainsi. Le locataire dans son petit appartement, le travailleur agricole sur sa grosse machine. Leur capacité de responsabilité ne peut pas parvenir à se déployer sur le Tout. Les travailleurs agricoles modernes ne savent que peu des sinueux marchés sur lesquels atterrissent les productions de masse avec l’aide de leur travail.

Les locataires savent tout aussi peu sur le flot de capital initié par leurs locations. Le toit, les murs, le chauffage et ainsi de suite, des maisons habitées par eux ne tombent pas dans la sphère de leur responsabilité, seulement les papiers peints. Ils se comportent donc sans responsabilité vis-à-vis des procédures.

Le rôle de la science – droits de l’humain et droits de l’humanité.

Pourquoi la puissance de la propriété et la croyance au marché sont-elles aussi fortes que de tels faux développements sociaux ne les ébranlent pas ? Pourquoi peut être si difficilement reconnu, que le sol n’est pas une prestation individuelle et pourquoi la différenciation entre droit et marchandise n’est pas vue ? Un fait originel essentiel est la science sociale établie, qui éclaire la propriété de manière non critique et différenciée. Elle est dans cette mesure coresponsable de cette croyance. Elle décrit, à vrai dire, conformément à sa méthode positiviste, les symptômes du marché immobilier, saisit le nombre de ceux qui cherchent un logement, fait des statistiques là-dessus, combien d’humains utilisent beaucoup d’espace d’habitation, et combien sont sans abri. Le miroir des prix de location, l’activité de construction, le prix au m2 pour terrain à bâtir, le niveau des intérêts, les allègements fiscaux pour ceux qui veulent construire – tout est saisi comme facteurs. Mais aucune description de facteurs, aussi exacte soit-elle, ne conduit à un point de vue en dehors du système marché immobilier.
Un tel « savoir des facteurs » sert les politiciens prisonniers du système et leurs programmes pour influencer les facteurs ; l’état adoucit alors par exemple les loyers chers avec de l’allocation logement pour les faibles revenus. Mais cet argent va seulement aux propriétaires du sol et consolide ainsi le système.
Si étaient aux universités des professeurs qui développeraient une pensée et connaissance non prévenue, était reconnue et enseignée la vérité que du droit de propriété, fond et sol, doivent devenir un droit non vénal, la société se libérerait plus facilement de la contrainte du marché immobilier et pourrait aboutir à un ordre véritable du sol. Les scientifiques aussi ont peur de mettre en question la propriété de fond et sol régnante. Ils se placeraient en cela hors du système et mettraient en question l’État qui les paye dans son rôle actuel de la plus haute collectivité locale (sectorielle ?).(NDT : la caractérisation de ce statut est difficile du fait que le terme utilisé n’a pas de traduction directe et correspond sans doute à une allusion à la compréhension de l’Etat dans les recherches en triarticulation sociale)
Il est plus confortable de seulement décrire les rapports entre propriété et ordre économique : l’économie de marché comme conséquence de la propriété privée. Au regard de l’économie planifiée et de distribution, qui a découlé de la propriété d’État ou sociale, elle est « évidemment » la meilleure solution. L’indication de la meilleure de deux mauvaises solutions ne règle en aucune manière le problème scientifique de la question de la propriété. De fait, celle-ci n’est pas à résoudre par l’alternative entre deux propriétaires !  Bien plus est à atteindre un nouveau point de vue comme condition préalable pour qu’elle puisse être posée correctement !  Ce nouveau point de vue découle de la connaissance que le sol est un bien du droit et pas une marchandise et que le droit de propriété doit le refléter. Alors apparaissent les catégories de propriété « privée » et « sociétale »  comme possibilité de mise en œuvre s’agissant du ou des propriétaires, mais pas comme justifications primaires donnant contenu à la propriété ! Celles-ci ne peuvent être développées qu’à la chose. Au sol la chose est la parcelle foncière comme partie de la Terre. De la Terre doit être dit, qu’elle n’est pas seulement non pas une marchandise, mais une unité ayant ses propres lois, comme, par exemple, un humain particulier, un animal et aussi une plante. Avec cela nous touchons le deuxième fondement pour la non-vénalité de fond et sol : la Terre est un Être et pas une marchandise.
Celui qui ne peut ou ne veut pas reconnaître cela ne pourra plus apprécier la suite. Mais il restera aussi aveugle pour la différence entre marchandise et droit, tout comme à ce que, dans le rapport entre Êtres, puissent être régulés les structures de l’économie de manières satisfaisantes.

L’avenir social se développera pleinement autrement, si toujours plus d’humains reconnaissent cela et sont prêts à agir en conséquence. Comme propriétaires de fond et sol, ils peuvent former des institutions, en lesquelles le sol est invendable. Comme non-propriétaires aussi, ils peuvent devenir initiative et former cette propriété non vénale. Lorsque déjà des individus et alors toujours plus d’humains, praticiens et scientifiques forment de nouvelles institutions et une nouvelle conscience, alors la vénalité de fond et sol deviendra bientôt du passé. Voici encore moins de 100 ans, la vénalité d’humains comme esclaves était encore une fausse croyance au service du pouvoir. Pour son dépassement, les couches sociales aspirant à la liberté ont fourni l’essentiel. Mais des scientifiques, qui ont abandonnés le « courant conservateur » ont aussi contribués et fondés la nouvelle vérité : il y a des droits indissolubles, avec lesquels l’humain naitra. Avec l’ancrage de cette vérité dans les sciences du droit et le système juridique des sociétés fut clair, que les détenteurs de pouvoir, qui ne veilleraient pas à ce droit, fouleraient des pieds la vérité et la dignité de l’humain. Ces deux forces, les couches sociales montantes et la science avancée, firent de la force un colosse au pied d’argile.

Les droits de l’humain (NDT : ou de l’homme si les femmes étaient des hommes)  sont une vérité qui se trouve en danger toujours à nouveau. Pas seulement aujourd’hui par la puissance d’une classe sociale devenue vieille, mais avant tout aussi par le mécanisme de l’économie moderne, qui est placée comme une règle de la nature par les scientifiques serviteurs du pouvoir. Ce mécanisme fait tout marchandise – pas seulement le sol, mais aussi la force de travail ! Un laveur d’assiettes peut devenir millionnaire, s’il le comprend, lâche des mains les assiettes et achète le travail de machines et de ses semblables.
Celui qui a du succès (NDT : traduit précédemment « le prospère »)  comme ceux qui n’en ont pas se réclament de même droit de ce mécanisme,: liberté de métier et propriété. Dans les faits, les droits des humains ne suffisent pas pour devenir équitable à celui qui dans cette économie perd travail et métier. Celui qui a du succès dans l’exemple ci-dessus laisse donc en outre laver des assiettes pour et par des millions d’humains, il procure à l’un un salaire et aux autres des assiettes propres. Ce n’est pas son problème que le sans-succès ne fasse plus rien ou ne peut plus rien faire. Celui-là paraît seulement inutile. Le mécanisme de l’économie ne peut être maîtrisé par une reconnaissance de ses fausses conditions préalables (NDT : ou ses prémisses), qui font marchandise, ce qui n’est pas marchandise : Fond et sol, et force humaine de travail. Dans cette connaissance réside la possibilité, de développer un droit de l’humanité, la propriété non plus comme droit à la liberté pour l’individu, mais aussi pour le Tout, qui concerne l’économie globale. La fausse relation entre propriété et économie est de fait, la cause originelle interne pour les conflits sociaux extérieurs que sont guerres territoriales et guerres pour les matières premières. Elles sont conduites par des droits de propriété et le pouvoir du marché, le mécanisme économique en découlant. Les guerres terroristes le sont contre les mêmes.

Le scientifique, qui arrête de placer propriété et marché comme lois de la nature et qui à la place distingue clairement, entre droit et marchandise, commence à s’occuper de cette origine interne. Il surmonte la méthode positiviste insuffisante parce qu’elle colle seulement aux faits extérieurs et développe ainsi  le droit de propriété dans la synopsis du juridique, de l’économique et des fondements de l’humanité, afin qu’il devienne aussi bien équitable à l’individu, comme à la structure économique qui porte tous les individus, comme aussi à la terre qui a à (sup)porter économie et individualité. Individualité, société et terre sont partenaires, qui ensemble font l’humanité. À cause de cela, la propriété articulée développée ci-dessous ne peut pas seulement être nommée : un droit de l’humain (de l’homme), mais un droit de l’humanité.

L’exemple de l’esclavage aux USA

Il n’est pas à discuter que la propriété se transforme en ce qui concerne différentes choses dans le cours de l’histoire, et qu’elle sera développée plus avant par les humains justement en regard de l’économie se développant rapidement. Pour cela, il y a un exemple historique : autrefois les humains étaient aussi traités et négociés comme des choses – comme esclaves notamment par droit de propriété. Le professeur hambourgeois Helmut Rittsteig donne un exemple du pays, où la loi du marché est vécue le plus fortement et se fait valoir dans l’humanité : « La Cour suprême des États-Unis (la juridiction la plus élevée des USA) avait encore en 1857 dans la décision tristement célèbre Dred-Scott, la propriété d’esclaves placée sous la protection de la constitution comme toute autre propriété. Après que fut admis dans la guerre civile, qu’il ne pouvait y avoir une propriété de l’être humain, fut expressément inscrit dans la constitution par le 15e amendement, l’interdiction de l’esclavage. Dans la section 4 du 14e amendement fut en illustration défendu (NDT : Contresens ?) aux États de fournir des allocations pour l’émancipation des esclaves. » [8]

Combien est difficile l’évolution de la propriété peut être lu dans le fait, qu’il y a à peine 150 ans dans le « pays le plus libre de la terre », une guerre de pouvoir économique et une guerre civile sanglante, rendirent clair que des humains n’ont pas à être traité comme des choses vénales.
Le rôle que les États peuvent jouer dans cette évolution, se montra jadis, alors que l’État de droit vainqueur, dut prier quelques états membres, de payer des dédommagements à la couche possédante, qui ne voulait pas laisser la propriété humainement indigne, qui donc promettait l’effondrement de toutes les relations économique si était touché à sa propriété.

La question du pouvoir

Le phénomène du pouvoir de la société est attaché à la question foncière. Le pouvoir sur les humains résulte de la domination par le droit de propriété (en allemand un adjectif « propriétaro juridique ») sur le sol. Autrefois, la domination était justifiée religieusement et maintenue par l’héritage lié au sang des couples nobles : empereurs, rois et princes se nommaient de « grâce divine » en leur domination sur terre et humains. Légitimer cette forme de domination a été surmonté par la liberté de conscience, mais à sa place ne s’est pas introduit la communauté des hommes libres, mais le marché et la valeur patrimoniale « fond et sol » qui s’est formée anonymement sur lui.
Par les mécanismes du marché, le pouvoir se laisse effectivement concentrer, s’exercer et se justifier de manière plus inégalitaire, que par des nobles pouvant être saisis personnellement. À la place des rapports de souverain à subordonné (sujet) s’introduisirent le mécanisme d’offre et de demande, et le clivage entre propriétaire et non-propriétaire. Les propriétaires apparaissent dans les variantes suivantes :

  • Comme propriétaires fonciers concrets, ils sont par exemple possesseurs d’une maison individuelle et agriculteurs. Comme tels ils agissent, pauvres, mais porteurs du système. Ils ont pu s’assurer leur petit bout de terre. En cela le problème social de l’utilisation du sol et avec cela aussi les questions sociales en dépendant sont apparemment résolues pour eux. Parfois ils payent de grosses sommes d’intérêts pour l’utilisation du sol – souvent plus que ce que rapporterait le capital investi pour l’achat du sol. (Servitude moderne aux intérêts à la place de la dîme moyenâgeuse.) Dans ce groupe surgissent des problèmes multiformes : surendettement, conflits d’héritage et de voisinage [9],
  • , pour n’en citer que trois. Parfois, la maison individuelle doit être revendue ou elle est vendue aux enchères par la banque inscrite au livre des hypothèques.
  • Le deuxième groupe de propriétaires fonciers est les abstraits, ceux liés par un intérêt au capital sans le lien d’une utilisation personnelle du sol. Ils soutiennent ou participent à des sociétés immobilières et fonds, qui utilisent le sol et l’espace habitable comme placement de capital et spéculent avec. Ils ont un intérêt croissant à de permanents achats et ventes. Juridiquement, ils n’apparaissent en général que comme personnes morales. Le système du marché foncier s’autonomise (verselbständigt sich). Dans sa construction juridique réside le pouvoir refrénant l’humain de toute part.

Les sans-propriétés apparaissent dans les variantes suivantes :

  • Comme recherchant un logement ils doivent louer ou affermer sol et espace d’habitation. Cela atteint chacun, qui ne veut pas être sans logement ou sans abri. Avec ces rapports de location ou de fermage sont attachées toutes les difficultés et dépendances qui résultent de la séparation de propriété et usage : le locataire d’un logement ne peut déployer d’intérêt durable au maintien de son espace d’habitation. Sa responsabilité s’arrête aux réparations cosmétiques. Sa capacité, à créer de l’espace habitable, à le maintenir et l’administrer, n’est non seulement pas promue, mais même réprimée. Il est dépendant des impondérabilités du marché qui déterminent le propriétaire à moderniser l’espace d’habitation, le laisser pourrir, le vendre et ainsi de suite. Un constant besoin personnel du propriétaire précarise sa situation. Pour la défense de leurs intérêts, les non-propriétaires ont conquis des lois, dont ils doivent souvent mettre en œuvre la fonction protectrice devant un tribunal.
  • Comme de purs travailleurs agricoles, ils partagent en leur personne le destin du sans-propriété et du dépendant d’un salaire. Ils sont actuellement vraisemblablement le groupe humain, qui souffre le plus et est le moins reconnu et honoré pour cela.

Propriétaires et non-propriétaires se rassemblent en des ligues pleines de pouvoir : fédération de protection des locataires, association des propriétaires de logement, etc. Dans de telles associations est tenté de gagner de l’influence sur le législatif et l’exécutif, donc dans le pouvoir d’État.
Le droit et avec lui aussi la société deviennent ainsi toujours plus l’expression du pouvoir. La connaissance du droit et la connaissance des choses à régler juridiquement font défaut. Mais seul par la connaissance peut être incorporé le supra personnel, le spirituel dans le droit, et l’équité préservée de décisions uniques dans un système injuste en soi.
La contemplation du pouvoir peut rendre clair, que la propriété vénale de fond et sol n’est de toute façon pas un droit au sens propre : dans le meilleur des cas, elle tire vers elle des mécanismes sociaux pour la protection des impuissants. Les pires des cas sont ceux qui servent le pouvoir et où peut être impitoyablement balayée la propriété des petites gens lorsque cela sert le profit. [10]

Absurdités de l’économie de marché et impossibilité de l’autogestion.

Chacun, qui veut acquérir une parcelle de foncier, paye selon les circonstances le prix le plus élevé, parce qu’il pense, acquérir avec cela une valeur patrimoniale stable ou croissante, qu’il pourra revendre cher sur le marché après avoir rendu l’utilisation, et ainsi engranger du gain pour lui ou ses descendants.
Par cela, les propriétaires fonciers tirent les prix fonciers en permanence vers le haut. À la place du partage conscient se déroule un marché animé par l’égoïsme négatif. Aussi longtemps que la population et la demande après le sol croit, ce marché semble sûr. Chaque génération achète à nouveau une grande partie du sol utilisé par l’économie de l’habitat, alors même que les pères et grands-pères ont déjà dû l’acheter et le payer. Les prix du sol grimpent et grimpent. Seul quand le besoin chute, ou que trop de participants au marché deviennent incapables de payer, la structure de valeurs fictives spéculatives sol chancelle. Le marché s’effondre alors complètement ou partiellement. S’il est soutenu par des subventions d’État (allègements d’impôts, allocations logement, etc.), le carrousel des prix du sol peut alors tourner longtemps. L’État a un intérêt économique immédiat à des prix du sol élevés, car premièrement il est lui-même propriétaire immobilier et deuxièmement participe par l’impôt sur les acquisitions foncières à chaque vente de parcelle foncière – peut être plus, que ce qu’il paye en aide à des maisons individuelles et allocations logement. Les conditions juridiques de tels mécanismes de marché, la vénalité du sol sont à peine sérieusement mises en question. Chacun justifie son gain propre, qu’il vise lors de la vente d’une parcelle foncière, avec « son » argent et « son » risque.

  • Pour le propriétaire de foncier il est souvent aujourd’hui préférable, à partir des conditions du marché suscitées par la vénalité du sol, de ne pas utiliser une maison parce que la valeur de sa parcelle foncière augmente plus vite, que la maison qui est dessus qui perd de la valeur par vétusté.  Souvent des avantages fiscaux favorisent encore cette forme sociale dommageable de la multiplication des actifs. L’intérêt à la chute des prix du sol existe seulement chez les utilisateurs du sol non-propriétaires. Cela ne peut pas se faire valoir techniquement par le marché, pendant que l’intérêt des propriétaires de sol à la montée de la valeur foncière se fait valoir de lui-même : absurde économie de marché. Dans les centres-villes la montée des prix du sol est une cause originelle de l’inflation, car les coûts pour la plupart des très chères surfaces de vente du commerce de détail sont répercutés à l’utilisateur final.
  • La vénalité repousse aussi l’égalité en droit des groupes d’intérêts sociaux : économie de l’habitat, agriculture, économie des déplacements, économie des métiers, protection de la nature et temps libre. En cela une planification sociétale, avec laquelle chacun pourrait vraiment s’identifier, est à peine possible. Aujourd’hui il n’est pas rare que déjà pendant le processus de planification, donc en préalable à la décision sur l’utilisation des surfaces aient lieu des accords entre propriétaires fonciers, politiciens, banquiers et entrepreneurs du bâtiment. La question, par exemple, si l’agriculture doit rester ou l’économie de l’habitat doit venir, est rarement planifiée et décidée de manière transparente. Les agriculteurs aussi ont un fort intérêt à des prix du sol ascendants. Un agriculteur gagne aujourd’hui plus qu’avec son travail, s’il vend son domaine et place le rapport financier.
  • Autogestion et sens pour l’être ensemble (en commun) ne peuvent fonctionner et ne sont pas envisageables, aussi longtemps que la propriété vénale prévaut sur les collectivités professionnelles (NDT : corporations ?). Dans les organes de collectivités de secteur siègent les propriétaires fonciers et leurs représentants comme représentant des citoyens « cultivés et connus (NDT : ayant pignon sur rue) ». Pour eux il est pleinement normal que des moyens de budgets publics soient utilisés pour racheter à des propriétaires de foncier leur propriété valorisée par le marché, afin qu’une utilisation sensée socialement soit possible. Par là que l’utilisation sensée de surfaces se fasse  en faveur de l’utilisation lucrative finit rarement dans le ruisseau. Cet essai de la collectivité d’acheter aux propriétaires de foncier l’utilisation sensée de l’espace, rappelle la libération de Münschenhausen du marécage à partir de sa propre tête, car la spéculation sur le sol est toujours une spéculation sur de futures mesures de planification. Le prix du sol grimpe bien dans le train de la planification. La planification dans l’intérêt public ne peut aujourd’hui pas contrecarrer la spéculation. Elle est bien plus toujours plus influencée et justifiée par les valeurs de marché introduites par la spéculation.  Le malaise dans l’ordre actuel conduit toujours de nouveau à des propositions fondamentales pour la réforme de l’ordre foncier. La commission de réforme du droit foncier par exemple en a présenté une à la direction du parti SPD. (Matériaux pour les journées du parti du 29/11 au 2/12/1972 à Hanovre). Ces propositions prévoyaient de dissoudre la propriété vénale par des droits temporaires d’usage au moins dans les secteurs centraux des villes. C’est « naturellement » le point de vue qui ne remet pas fondamentalement en question la propriété qui l’a emporté en voyant une solution dans une « amélioration et généralisation des instruments régaliens » (impôt sur l’accroissement de la valeur, compensation en valeur des plans, lois de promotion de la construction urbaine et ainsi de suite…) [11]. » Une pensée conséquente n’est plus trop aimée aujourd’hui.

2 ème Partie

Limitation et non-vénalité de la propriété de foncier

S’il est reconnu, que le sol appartient à la Terre et à cause de cela ne peut être valorisé comme une prestation économique, s’il peut devenir un bien juridique, qui ne peut être valorisé par les marchés des marchandises, mais essentiellement par d’autres, et en première ligne par des processus inter-humains. Alors peut aussi être réglé le rapport entre humain et terre, sans que s’introduise entre eux de pouvoir économique anonyme. La justification juridique, qui se tiendrait à la base de la régulation de la propriété du sol, pourrait alors être formulée à peu près comme ça :

« Le sol de la terre est un bien d’usage non vendable. La propriété du sol est par conséquent limitée au temps de l’usage, peu importe qu’elle soit exercée de manière privée ou en société [12]. . Elle est à différencier de prestations individuelles ou communautaires (constructions, améliorations foncières, et ainsi de suite), lesquelles lient le propriétaire du sol avec le sol. La suite est réglée par la loi sur l’ordre foncier et la loi sur la protection de la propriété ».

La figure juridique de la limitation est connue. Elle a en particulier été développée pour la propriété spirituelle/culturelle (NDT : la propriété intellectuelle). Le droit de propriété peut, comme nous le verrons, régler en fait de manière bien plus satisfaisante les conditions économiques de l’habitat entre humains lorsqu’il protège la terre d’être traitée comme une marchandise.

Tout comme il règle aussi le rapport entre humains seulement humainement, quand il protège l’humain de ce qu’il soit traité comme une marchandise.

Dans la loi sur la propriété est donc à différencier entre des objets produits (vêtements, meubles, maisons, fossés d’irrigation, etc.), qui bien évidemment peuvent être vénaux et la surface terrestre partagée en parcelles foncières, qui est un bien juridique et pas une marchandise. Sa surface est utilisée, pas consommée. L’utilisation sert cependant différents buts privés ou publics, mais elle-même n’est pas un objet dans le sens de la propriété d’usage. Car la propriété est une des plus importantes institutions sociales, il n’est pas sensé de parler d’une suppression de la propriété. Sa différenciation et son développement sont par contre un objectif plein de sens. La propriété de l’avenir ne justifiera pas la spéculation avec des parcelles foncières, mais la préviendra. Il sera par là rendu possible un nouvel être ensemble de l’utilisateur du sol, qui dissoudra le marché immobilier.

Le nouveau droit de propriété de fond et sol va

  • surmonter la vénalité du sol et avec elle la spéculation ;
  • garantir la souveraineté de l’individualité à l’utilisation des parcelles foncières.

Il a pour tache :

  • de différencier propriété de consommation et propriété d’utilisation de biens juridiques ;
  • d’amener le moment individuel et social lors de l’utilisation du sol à une interaction vivante. [13]

     

    Les prestations économiques réelles dans l’économie de l’habitat, agricole et sylvestre (bâtiments, amélioration foncière, viabilité, etc.) sont différenciées du sol et à cause de cela aussi à différencier dans la formation de la propriété. Lesmarchandises ayant le caractère des prestations de l’individualité ont en premier vocation à des droits. Elles sont pour cela aussi à séparer, jusque dans le bilan, de la propriété du sol dans le classement des droits de la propriété. Ilpourrait même ne plus y avoir de valeur foncière dans les bilans. Les prestations économiques individuelles liées à l’utilisation du sol resteront toujours séparées du bien juridique sol. Juridique et économique ne seront alors plus mélangés l’un avec l’autre. De la parcelle foncière, seule peut être cédée l’utilisation.
    Les maisons par contre peuvent être vendues, des augmentations de valeurs peuvent se faire valoir.

    L’exercice du droit de propriété sur une parcelle foncière reste en cela attaché à l’utilisation réelle et limité au temps de l’utilisation. À cela correspond la deuxième partie de la tâche. Lesol lui-même devient non vendable. Lorsque l’utilisation cesse s’éteint la propriété de la parcelle. Ellene peut ainsi plus être vendue. La prestation économique réelle laissée sur la parcelle peut se faire valoir. Celle-ci doit aussi être protégée d’une manière particulière dans un décret d’application de l’ordre foncier. Mais vénalité et héritabilité de la parcelle foncière sont surmontées ! L’individualité n’est en cela nullement bridée dans son utilisation autodéterminée, mais amenée d’abord vraiment à sa prestation individuelle. En même temps, la vénalité de quelque chose qui ne repose pas sur une prestation individuelle est empêchée. Dans le processus entre individu et société (la communauté juridique) la propriété de fond et sol doit être articulée s’il doit être reconnu que le droit de chaque humain vis-à-vis de la terre et celui du processus des marchandises issues des prestations et besoins individuels s’alimentent à deux sources fondamentalement différentes.

    La propriété articulée

    La première relation de droit est celle de l’utilisateur du sol à sa parcelle foncière. C’est à bon droit que chaque homme regarde le sol sur lequel il vit ou travaille comme un bien, dont il veut répondre seul ou ensemble avec d’autres sur la base de ses facultés et besoins. Cette relation peut être appelée propriété de responsabilité vis-à-vis de la chose. Elle est la première de trois moments dans l’idée de propriété.
    Elle transforme en du concret la domination de la chose rendue aujourd’hui abstraite et généralisée par la vénalité et veille à ce que de la propriété du sol soit répondu personnellement dans le cadre de son utilisation :

    1. Propriété de responsabilité : le sol appartient à ceux qui l’utilisent : l’un ou un groupe. De ce fait, la propriété du sol est limitée [14]à la durée de l’utilisation du sol et fini, avec celle-ci.

    L’acquisition de la propriété de responsabilité et aussi son terme sont des processus juridiques publics, qui sont accompagnés par les corporations de secteur compétentes (NDT Traduction littérale. Les lexiques ne permettent pas de déterminer avec certitude l’institution allemande correspondante et encore moins son équivalent français. À cela vient s’ajouter que depuis la révolution, ce que nous appelons « corporations » est interdit en France). Cela se passe déjà aussi aujourd’hui par les fonctionnaires du livre foncier, mais est supplanté par le marché foncier. La propriété acquise ou créée par les prestations que l’utilisateur a apporté à la parcelle foncière et qui en sont devenues un composant solide n’est pas concernée par cela. Cette transmission est un processus à régler en droit privé.
    La deuxième relation de droit ne part pas du rapport au sol de l’un ou l’autre individu, mais inversement du sol lui-même : il ne fut produit par personne, mais appartient à la Terre. Par cela il représente un pur bien juridique indépendant, cela signifie indépendant de l’étendue des marchandises. Cela est « de la nature des choses » [15]jaillissant du moment de la nouvelle propriété, qui fixe une frontière à la vieille compréhension de la propriété.
    Elle fait la propriété du sol non vénale et crée en cela la condition que le partage fonctionne sous de « justes » conditions (NDT : ou bonnes, correctes, véritables, vraies…) :

    2. Non-vénalité de la propriété : Fond et sol ne sont pas marchandise. C’est une partie de la Terre. La Terre n’appartient à personne ou seulement à elle-même.


    L’élimination de la vénalité est le moment important lors de la refonte de la propriété pour fond et sol. Elle émerge par deux fois dans la propriété articulée :

    Une fois dans la propriété de responsabilité par la limitation de la propriété et une fois lors de la non-vénalité de la propriété sur la base de la nature de la chose, le sol lui-même donc. Le contexte de fondation pour la non-vénalité est en cela une fois pris de la personnalité humaine, qui est protégée d’un revenu sans prestation [16] et une fois de la terre protégée de la mise en marché. La limitation surmonte la transmission liée au sang et le revenu au sol sans prestation fournie, la non-vénalité surmonte les faux processus de marché, le marché fictif et la survalorisation de personnalités juridiques.

    Le troisième moment concerne la rente foncière, dont il sera question plus précisément plus bas. La rente foncière survient apparaît, lorsque lors de l’utilisation du sol apparaissent différentes offres d’utilisation et produits d’utilisation. L’assouvissement des offres différenciées en fonction des réalités naturelles consomptives et différenciées lors des utilisations productives du sol est régulé par la rente foncière. Pour la société se forme un volume de capital considérable, qui doit être attribué. L’attribution est un art social, dont l’exercice peut s’avérer possible, lorsque le pouvoir issu de la propriété est surmonté par non-vénalité du sol.

    3. Propriété d’attribution : la rente foncière qui se forme à partir de différentes offres d’utilisation et produits d’utilisation, doit être réassignée propriétaro juridiquement. De cela elle se trouve dans un processus social, où elle appartient à tous.

    De fait un droit moderne de propriété au et pour le sol et l’ordre foncier construit dessus intègrent ces trois moments contradictoires : la chose appartient à un, elle n’appartient à personne et elle appartient à tous. Un ressenti sans prévention en rapport de l’humain et de la terre reconnaît les trois moments comme nécessaires. Ils rendent possible tout d’abord ensemble d’appréhender l’idée de la propriété et de la placer en face des faits :

    • Individus ou groupes doivent pouvoir utiliser le sol, libres et autodéterminés :
      moment privé ou mieux individuel.
    • Le sol et avec la terre ne peuvent pas être fait quelconque marchandise commerciale :
      le moment développé à la nature de la chose.
    • L’utilisation individuelle du sol se passe dans une société humaine, dont l’importance est aussi à considérer :
      Moment social.

    Un regard dans l’histoire : passé – présent – avenir

    Il est passionnant, immédiatement pratique, et en même temps significatif de l’histoire des idées, de se mettre devant les yeux le cheminement de l’autodétermination propriétaro-juridique de l’être humain dans le rapport au sol sur l’arrière-plan développé maintenant. La propriété n’est donc que l’outil, qui rend l’autodétermination possible dans la vie sociale. Comme telle elle a commencée son développement voici environ 2500 ans en particulier dans la culture romaine et fut répandue en Europe par l’Empire romain. Le développement de la propriété comme outil de l’autodétermination peut être à peu près décrit en trois temps :

    • -Dans le passé, il ne pouvait être parlé de véritable autodétermination. Le « fief » (NDT : « Lehn » : malgré le recours à un cours d’histoire de la propriété, le mot français reste incertain, car plusieurs droits se chevauchaient selon le statut social) du moyen âge peut valoir comme représentant du passé, dans lequel l’ordre du sol et l’ordre de la propriété étaient encore une unité. La propriété corporelle alors courante dépendait de la propriété du suzerain. Le « Bodensasse » (NDT : le manant ?) était regardé comme une partie de la terre et était pour cela un serf. Dans le droit du « fief », les rois dirigeaient le pouvoir l’exerçant par Dieu, le suzerain supérieur, d’un point de vue idéal typique, cela signifie : pas d’eux-mêmes. Et un bon roi était celui, qui pouvait reconnaître et remplir au mieux la volonté divine pour le bonheur de ses sujets. La société était dirigée par une morale fondée en dehors des individus.
    • -Le dépassement de cette attitude sociale dirigée vers l’arrière, cela signifie fondée religieusement, fut accompli par la puissante impulsion à l’autodétermination qu’entama la société bourgeoise. Le « fief » moyenâgeux se transforma graduellement au cours de plusieurs siècles en la propriété bourgeoise.
      Cette autodétermination n’arrive finalement dans l’immédiat sur le plan de la propriété juridique à aucun autre contenu que celui de pouvoir exclure l’autre, ne pas s’en laisser objecter, être une personne de droit autonome vis-à-vis de l’État, etc. En cela apparaît la société de marché, qui fait de tout une marchandise de manière indifférenciée, la société marchande (des marchandises ?). Dans celle-ci les structures interhumaines et sociales se délitent, l’économie vue globalement sert la lutte pour la survie et la victoire des plus forts avec apparemment une force non maitrisable. Cela est encore le présent. [17]

     

  • -Lentement et au travers différentes affres, l’avenir devient visible, dans lequel l’autodétermination surmontera son attitude abstraite et ne déduira pas seulement de l’être ensemble propriétaro-juridique seulement la démarcation de l’autre (ma chose/ta chose), mais aussi de la nature de la chose. Dans ce « pas seulement-mais aussi » repose le germe d’une méthode globale et, aussi loin que la non-vénalité de fond et sol sera comprise et instaurée, le germe d’un rapport spirituel entre humains et entre humanité et Terre. Les individus, qui pourront saisir consciemment cette méthode et ses contenus pourront introduire une évolution sociale au-delà de l’économie de marché bourgeoise.
    Cette nouvelle société sera la société de l’humain agissant à partir de la connaissance. Elle sera la vraie société globale. Interhumanité, structure sociale et terre croitront à nouveau ensemble, quand finalement sera déféré à la circulation de marchandise, ce qui est produit par l’être humain et repose sur des prestations humaines.

Le nouveau droit foncier et les quatre éléments de la terre.

Le droit foncier a – comme chaque droit – le devoir, de régler la vie sociale et éviter par cela les conflits, voire les résoudre. Avec la limitation et en cela la conséquente exclusion de la vénalité, apparaît pour ce devoir de régulation un nouveau fondement : la propriété de parcelles foncière apparaît quand l’utilisation personnelle commence, — elle passe quand l’utilisation disparaît. La propriété du sol est donc, parce qu’elle est limitée, en même temps invendable et non transmissible héréditairement. L’utilisation du sol peut donc être accompagnée par la conscience de se mouvoir dans un des quatre éléments de la Terre (les trois autres sont eau, air et chaleur). Chez l’air c’est tout à fait évident : je « l’incorpore », lorsque j’inspire, le fait en cela mien propre, - je le mets de nouveau à disposition universelle, lorsque j’expire, m’en dé-approprie. Sur de tels rythmes est basée toute vie, le règne végétal par exemple, reçoit la possibilité de régénérer l’air expiré par nous. L’utilisation du sol et l’utilisation de la sphère aérienne, vus sous un angle universellement humain, sont essentiellement comparables dans les faits: le rythme de naissance et de mort, qui limite l’utilisation humaine individuelle du sol est bien entendu plus vaste que celui de l’inspiration et de l’expiration.  Que la propriété apparaisse et disparaisse dans le cadre de l’être-là temporel de la personne est une évidence factuelle. Que le droit reproduise aussi cela, serait évident, si ce n’était recouvert par la propriété illimitée, la personne juridique et la transmission liée au sang. [18]

     

    La rente foncière

    La question pratique, qui se pose avec la non-vénalité des parcelles foncières est : qu’est ce qui s’introduit à la place du marché immobilier ? Comment une parcelle foncière change-t’elle d’utilisateur ? Comment doit être conçu le mécanisme social de partage, par lequel l’individu ou une communauté arrive à la jouissance autodéterminée et autoresponsable de l’utilisation du sol ?

    Avec l’air, il n’y a pas besoin d’un tel mécanisme, car il se partage de lui-même.

    Pour répondre à cette question il est sensé de partir de ce que de nombreuses parcelles foncières sont plus prisées que d’autres, cela signifie qu’une concurrence peut se créer entre ceux qui font valoir leur offre d’utilisation. Est aussi à considérer que l’utilisation autodéterminée est liée avec l’exclusion d’autres utilisateurs. Cela surgit du nécessaire moment négatif de l’autodétermination, qui doit être protégé après comme avant par la propriété parce qu’un humain ne peut se déterminer lui-même seulement dans un cadre social sécurisé.
    L’autodétermination propriétaro-juridique est une condition sociale de la liberté.
    La société donne à chaque propriétaire la possibilité, d’exclure les autres de la chose, « aussi loin que la loi et les droits d’un tiers ne s’y opposent pas ».

    • Si ce moment privatif de la propriété n’est pas correctement pris en compte et son moment social banalisé (verabsolutiert) dogmatiquement, l’autodétermination est réprimée. Le sol appartient alors à « la » société, ce qui est l’équivalent de ceux, qui se sont manœuvrés (NDT : le terme est plaisant, « hissés » serait restrictif quant à l’activité évoquée) à la pointe de la hiérarchie des appareils de partis.Les expériences dans les systèmes communistes ont montrées, où conduit la répression de l’autodétermination.
    • -Si le moment privé de l’exclusion par la propriété est  dogmatiquement banalisé et non réalisé à l’être limité temporellement de la personne privée, la nature de la chose est confiée à l’arbitraire. Apparaît alors le capitalisme de prédateur.

    La propriété développée évite ces deux erreurs dogmatiques par son articulation. Elle peut régler l’avantage donné par la nature de la plupart des parcelles foncières et l’exclusion, que porte avec elle l’utilisation privée sans l’instrument dela vénalité. Pourcomprendre cette nouvelle praxis, nous devons maintenant nous occuper de l’essence de la rente foncière.

    Aujourd’hui, la rente foncière est le produit du capital, qui découle de la valeur en capital d’une parcelle foncière achetable. Une parcelle foncière, que le propriétaire n’utilise pas lui-même, par exemple d’une valeur de 1 000 000 €, rapporte le gain de placements en capital de 8% an en moyenne, aussi le propriétaire foncier peut s’attendre à un gain du capital de 80 000 € d’après la pensée actuelle. S’il ne l’atteignait pas, il ajournerait son bon plaisir, vendrait sa parcelle et placerait son capital autrement pour atteindre les 80 000 €. Tombe maintenant la vénalité, tombe en même temps cette forme de rente foncière ! Nous voyons, comment la vénalité  comme convention de contenu non expressément définie en droit entraine sa capitalisation spéculative et avec cela un embouteillage de capital sur le plan économique.

    La propriété de parcelles de foncier devient elle invendable, la rente foncière se transforme :
    A la place de représentation de gains provoquées par le  marché des capitaux arrive un payement de compensation, que l’utilisateur est prêt à payer annuellement le temps qu’il utilise la parcelle foncière sur la base du fait qu’il exclu d’autres de l’utilisation. Nous verrons plus bas comment on arrive au niveau de ce payement compensatoire. En technique monétaire elle peut être comparée à un fermage, avec cette différence décisive, qu’il n’y a pas de bailleur, qui tient la parcelle foncière dans la propriété vénale – aussi bien un privé qu’un collectif ! Il n’y a pas de propriété vénale non plus pour les corporations sectorielles  (NDT : dans ce cas plutôt collectivitsé territoriales) légitimées démocratiquement, les communes, les pays, les états et la fédération. Comme corporation de droit elles sont seulement associées à la régulation de la transmission d’un utilisateur à l’autre au sens du nouveau droit foncier.
    Le sol étant invendable, personne ne peut avoir le sol en propriété dans le sens du droit des actifs (NDT : au bilan comptable). Là réside la différence, qui doit être comprise exactement, avec la propriété comprise comme privée ou communiste.

    Un socle fondamental de la nouvelle rente foncière se présente, comparable avec les actuels impôts fonciers, à partir de coûts d’administration des collectivités de secteur.  Elles planifient comment les surfaces étant à disposition sont à répartir en fonction des champs d’intérêts (plan d’utilisation des surfaces).

    Ont des intérêts différenciés :

    • l’agriculture et sylviculture,
    • l’économie de l’habitat (construction),
    • artisanat et industrie,
    • circulation et commerce,
    • protection de la nature,
    • régénération et temps libre.

    Dans le cadre des collectivités de secteur, qui sont des institutions du droit public, les intérêts différenciés sont seulement pris en compte, quand ils se présentent par leurs associations. Avec la non-vénalité de fond et sol, ce n’est plus ainsi que l’un a le sol et l’autre doit lui acheter. Ce point de vue économique, qui se met toujours en avant de manière pressante et se fait mesure de toute chose, sera dissous par le droit, qui veut équilibrer les différents intérêts. Les représentants des différents intérêts d’utilisation peuvent se faire face en égaux sur la base de la nouvelle propriété foncière, c’est la condition absolue pour des points de vue communs, et pouvoir envisager une utilisation sensée du sol !

    Que veulent donc tous ? Tous veulent :

    • la libre disposition comme individu ou groupe
    • les plus faibles coûts possibles pour l’utilisation.
    • Une indemnisation adaptée, quand une forme d’usage (par exemple l’agriculture) doit laisser à une autre (par exemple économie de l’habitat). (Chacun peut être atteint par le fait que son intérêt doit reculer.)
    • Une utilisation du sol, qui est conforme aux exigences écologiques, car un dommage à la terre endommage finalement tous.

    Intérêts différents et identiques : leur compensation.

    Avec cette volonté, des représentants d’intérêts à l’usage se tiennent face à face : premièrement avec des intérêts différents, et deuxièmement semblables :

    • Dans le premier cas par exemple des représentants d’intérêts à l’espace habitable, qui veulent un nouveau secteur d’habitation et des protecteurs de la nature qui voient le biotope mis en danger. Le sol ne pouvant plus être acheté, ces intérêts différents peuvent se rencontrer beaucoup plus facilement avec une conscience juridique ! Ils peuvent au demeurant tester ensemble des alternatives et par exemple comparer les coûts pour la préservation d’un biotope pour la protection de plantes et animaux rares avec les coûts de l’érection d’un secteur d’habitation à un autre endroit. Sur la base de tels tests est conclu un contrat, qui dédommage de manière adaptée l’utilisation lésée. Cela se passera sous forme de paiements de compensation, qui deviennent alors une part de la rente foncière.

      Il n’y a donc que des utilisateurs concrets, qui, sans que puisse surgir là entre eux, une puissance de capital, doivent régler et décider sur le plan des collectivités de secteur. Et il n’y a rien sur quoi l'on ne pourrait s’entendre par contrat.

    • Dans le deuxième cas entre utilisateurs avec intérêt identique, la compensation se fera de la manière suivante : une surface serait donnée libre à urbaniser. Il y a de nombreuses parcelles et de nombreux postulants, qui ne se mettent pas d’accord, mais se mettent en concurrence libre les uns les autres : le versant sud est plus prisé que la situation nord, l’amateur de voyages a d’autres critères que le sédentaire. Tombe la vénalité, chacun ne peut plus qu’offrir pour la parcelle souhaitée ce qu’il est prêt à payer annuellement pour l’utilisation. Il n’y a plus de marché qui fait le prix. Qui offre le plus, obtient le supplément. De ce paiement annuel s’écoule maintenant une troisième partie de la rente foncière, qui s’ajoute aux coûts d’administration et d’exclusion et aux paiements compensatoires. Des trois parties de la rente foncière, vous pouvez comme avant former de notables masses de capital. Ce capital peut être du capital libre pour une grande partie, cela signifie qu’en lui ne vit d’emblée aucun emploi spécial et pas de prétention privée à la propriété. Le capital libre appartient tout d’abord à tous. Qu'est-ce qui est maintenant plus sensé que de le mobiliser pour des tâches d’éducation qui se présente par la montée de la nouvelle génération ? Avec cela la génération des adultes, qui utilise le sol aujourd’hui, fournit une prestation à la génération montante afin qu’elle puisse former ses facultés pour l’avenir.Cela doit se passer de toute façon, comme toujours aussi. La collectivité de secteur prend ce courant de capital excédentaire et le met à disposition de manière dédiée comme bons à valoir d’éducation aux adultes éduquants. Ceux-ci les transmettent aux institutions éducatives de leur choix dans lesquelles leurs et d’autres enfants sont éduqués. Les institutions éducatives (jardins d’enfants, écoles, universités) peuvent alors toucher les bons d’éducation auprès des collectivités de secteur et mettre en œuvre le capital pour leurs besoins.

    Par la propriété non vénale d’usage de fond et sol, l’activité des organes juridiques de l’État peut se limiter à la perception, la compensation et les tâches d’administration qui y sont liées. Cela est pensé dans le sens de Wilhelm von Humbold, qui, il y a 200 ans déjà, entrepris l’ouvrage très utile et actuel à lire encore aujourd’hui, les « frontières de l’efficacité de l’État » en faveur de l’efficacité à décider de l’individu libre, cela signifie agissant à partir de la connaissance.

    Par la non-vénalité du sol apparaît donc une nouvelle forme de rente foncière ; cela signifie un nouveau régime économique pour le partage du sol. La différence vis-à-vis du régime actuel, est que chaque utilisateur (ce peut être aussi un groupe), qui pousse le prix pour l’usage vers le haut n’atteint que lui ! L’utilisateur ne peut donc pas rendre le sol générateur d’actifs indépendamment de son utilisation. Il ne peut ni le vendre, ni le louer. Il n’a le sol que pour son utilisation en propriété limitée et acquitte pour cela annuellement la rente foncière. Seul est acquise l’utilisation et pas le sol, seule l’utilisation coûte alors quelque chose. Et qui pousse volontiers ses coûts vers le haut ?

    L’utilisation d’une parcelle foncière est-elle rendue, une séparation apparaît aussi en règle générale, une séparation des valeurs-choses qui sont construites dessus. Les valeurs-choses peuvent être vendues, baillées, louées, car elles sont le résultat d’une prestation personnelle calculable. Par cela l’économie de marché devient véritablement sociale. La propriété d’usage non-vénale de fond et sol protège la collectivité (Allgemeinheit) de l’exploitation qui est exercée aujourd’hui par la répercussion des prix du sol dans les prix des biens de consommation et dans les prix de location.

    Elle met clairement à l’avant-plan la disposition à prestation et responsabilité individuelle. La rente foncière devient la rémunération [19]pour la non-vénalité du bien juridique fond et sol. Il n’y a plus de prix du sol, qui après fin de l’utilisation pourrait être reporté sur d’autres. L’utilisation du bien juridique sol est toujours acquise de nouveau des collectivités du droit public, lorsqu’il est éteint chez l’utilisateur précédent parce qu’il a laissé l’utilisation. La maison se trouvant dessus par contre représente une prestation individuelle calculable, dont la valeur réelle dépend du marché normal des marchandises. La nouvelle propriété sépare donc deux choses, que le vieux droit bourgeois a mélangées. C’est seulement par la séparation ou mieux, par articulation des processus juridiques et marchands que le sol peut être décapitalisé et alors seulement chaque utilisateur du sol peu réfléchir libéré des contraintes d’un marché fictif, à quel niveau il veut fixer le prix a) pour l’utilisation du sol et b) pour les valeurs réelles liées au sol et à reprendre le cas échéant. En cela il va s’orienter finalement à ses revenus et sa force de prestation économique. Aujourd’hui, il s’oriente à la place :

        • aux valeurs d’actifs fictives du sol, qui servent de sécurité à la banque et dont découlent les intérêts du sol,
        • au niveau des prix de location,
        • et s’il pense spéculation, à l’augmentation de la valeur du foncier en tant que tel.

    La vénalité du sol complique le mécanisme économique de la répartition du sol sans port d’attache (sans bornes) par les fonds immobiliers, société en capital et un enlacement de subventions directes et indirectes, qui jaillissent comme champignons du sol vénal. En ce que droit et marchandise sont mélangés, se perverti la conscience de prestation. Le manager d’un prospère fond immobilier devient hautement considéré (hochstilisiert) comme porteur de prestation par les déposants, pendant qu’en réalité il n’est qu’un prédateur dans la jungle du capitalisme.

    Sur la base du droit d’utilisation limité,  le régime économique devient par contre simple. La rente foncière apparaît à hauteur individuelle, lorsque l’utilisation est acquise et disparaît lorsqu’elle est rendue. Quelqu’un rend t’il l’utilisation d’une parcelle foncière qu’il a beaucoup appréciée, pour laquelle il a payé une rente foncière élevée, la rente foncière peut de nouveau baisser. Deux réalités sociales données sont par contre impossibles avec les nouvelles bases du droit :

    • une propriété du sol sans utilisation simultanée et
    • des relations de dépendance entre propriétaires et non-propriétaires – donc rapports d’achat, de location de fermage en rapport au sol. (Naturellement, une maison peut être louée.)

    En ce que la propriété foncière est limitée au temps de l’utilisation, le facteur temps gagne une nouvelle signification. Avec la propriété présente, le facteur temps dure en principe éternellement. Par delà la mort, le sol est transmis dans le courant héréditaire. Il réside aussi éternellement chez les fonds comme propriété aussi longtemps qu’il n’est pas vendu. L’héritabilité de fond et sol est un anachronisme du passé où des lignées héréditaires dirigeaient les structures sociales. La vénalité est un anachronisme de la société de marché bourgeoise qui pourtant limita le règne des nobles, mais ne put pas véritablement faire surgir de nouveaux rapports humains. La pensée de la limitation surmonte ces éléments devenus non conformes au temps. La propriété de fond et sol s’éteint lorsque l’utilisation est abandonnée. Naturellement aux devoirs d’utilisation sont à attribuer des espaces de temps judicieux, après lesquels s’éteint la propriété du sol lors de non-utilisation. Une maison ne devrait pas rester vide plus d’un à trois ans. Après écoulement de cette durée, le propriétaire serait obligé, d’abandonner l’utilisation de la parcelle, de louer ou vendre la maison ou d’autres valeurs réelles attachées, donc mettre à disposition un bien dont il ne se sert plus à d’autres. Vacance et insensée déshérence d’espace d’habitat ne seraient plus possibles.

    De la propriété d’usage limitée dérivent pleinement d’autres conditions pour la répartition du sol : le sol n’étant plus une valeur d’actif achetable, tous ont intérêt à maintenir la rémunération pour l’utilisation aussi basse que possible ! Les coûts ne peuvent donc plus être répercutés sur des non-propriétaires dépendants ! Il convient à cause de cela, de délibérer et former communautairement la forme sociale de l’utilisation. Sous les conditions de la vénalité, la forme sociale est du départ éclatée entre acheteurs et vendeurs. Les derniers ont intérêt à des prix aussi hauts que possible. Il leur est égal, comme montré plus haut, que les prix du sol soient un problème s’accentuant constamment pour la société.
    La vénalité du sol a la tendance d’isoler les êtres humains, ou de les placer hiérarchiquement en de grandes sociétés de capital sous la volonté orienté au profit. Dans la conscience du foncier non-vénal se présente par contre la coopérative comme forme sociale naturelle commune de l’usage du sol. Mais pas dans le sens que la coopérative « a » le sol, mais beaucoup plus, que les coopérateurs se mettent ensemble, pour maintenir basse la concurrence et rendre possible des effets de synergie, pour « jouir » du sol ensemble de la meilleure manière possible. Il ne s’agit pas des formes juridiques isolées (coopératives, SàRL, Associations, etc.), mais de l’esprit, qui se manifeste dans ces formes juridiques sur la base du fondement juridique universellement humain, c'est-à-dire social.
    Sous les conditions de la vénalité du sol, la coopérative comme forme juridique isolée est souvent dénaturée en pure administration de capital; [20]sous les conditions de la non-vénalité de la terre, elle peut être un instrument approprié pour un financement commun, mais tout aussi bien une SàRL, une association, etc.

    Élargissement de la conscience

    Sur la base de la nouvelle propriété, des rapports sociaux qui reflètent le tout, le contexte social deviennent possibles. Quelque chose de tel est fourni par la vieille propriété privée, ou la plus vieille encore propriété collective. Celles-ci provoquent seulement toujours à nouveau la conscience du paradoxe, caractérisée au début, du lien au sol et de l’absence de rapport avec lui, qui ne connaît pas de milieu humain. Le milieu humain est la respiration dans la conscience de l’unicité, mais aussi du caractère éphémère des personnes humaines, le continuel venir et aller des individus sur la terre. Lesinstitutions sociales sont le miroir du développement de la conscience. Unmiroir ne doit cependant pas me justifier, mais me montrer tous les côtés de mon visage. L’apparente opposition entre propriété privée et propriété collective agit comme un miroir déformant, qui laisse soit apparaître seulement la face privée ou seulement sociale de mon être. La propriété privée d’une terre pensée comme vénale et une société communiste pensée toute puissante sont de tels miroirs déformants.
    Au nom de la propriété privée se dressèrent des individus isolés sous la bannière de la liberté de leur monde et s’émancipèrent de la puissance apparaissant toujours plus infondée de l’ancienne propriété sociale, avec ses formes sociales fondées religieusement. Comme contrecoup apparût la vision abstraite d’une société communiste  où au nom des individus sans-propriété règnerait leur volonté au bien être mondial. Indépendamment de leur camouflage idéologique l’absolutisation de la propriété privée et collective servait des individus qui se firent les nouveaux dominants du monde avec leur instinct de puissance économique. Souvent ils mélangèrent les vieilles formes du pouvoir avec les nouvelles : la célèbre expression du roi français : « L’état c’est moi » montra, comment la propriété basée sur le vieux pouvoir héréditaire sanctionné religieusement pouvait virer à la prétention privée absolue. [21]

     

    Présentement c’est la propriété privée sur la base de sa dynamique économique qui a la main haute.
    Cela peut cependant très vite de nouveau virer en son contraire, si l’économie s’emmêle les pédales sur des bases écologiques ou sociale. La propriété privée peut aussi très facilement se mettre le manteau de la liberté sur les épaules. Elle s’est ménagé de fait une justification étrangère énorme par marché et monopole dans laquelle règnent, non plus des humains, mais des personnes juridiques.
    Ces mécanismes génèrent comme des nécessités, comme des relations anonymes, qui s’imposent à tous. Elles apparaissent données par la nature, comme les vieux rapports féodaux semblaient être donnés par Dieu.

    Car la bourgeoisie vendant la terre se comporte jusqu'à présent seulement comme antithèse improductive de la noblesse qui avait la terre à elle du départ par héritage (sang et pouvoir). Cela se montre aussi en ce que, jusqu'à aujourd’hui, beaucoup de nobles peuvent exercer leur règne dans l’habit de la propriété bourgeoise. Dans l’ainsi nommée presse arc en ciel (NDT : Presse « people » orientée grandes familles nobles) cela est souvent pour ainsi dire glorifié pour se rallier le bien trop humain instinct de beaucoup de petites gens et donner de la nourriture au « lever les yeux » (aufblicken) vers des figures idéales.

    L’abolition [22]de l’opposition improductive de « privé » et  «social » de l’individu et de la société, peut être obtenue par la différenciation biens juridiques non-vénaux et prestations économiques. La propriété sera reconnue par son universalité, dans ses trois moments (un, personne, tous). Par la propriété se forme l’individualité mais aussi la société. Maisà la propriété la société peut aussi éclater et avec elle les individus. La polarité d’individualité et société  doit être formée par la propriété. Elle mérite son nom, lorsqu’elle différencie, ce qui appartient au faire individuel et ce qui appartient à la terre et à l’humanité. L’individu libre peut devancer en donnant l’exemple. En cela il se libère pas à pas du faux pouvoir et la société avec.

    La propriété est le chat de l’aiguille, par lequel doit passer chaque individu pour que soit la possibilité d’un ordre social par delà le pouvoir monopolistique et chaotique  des rapports de marché. Là commence  une responsabilité sans partis, programmes et systèmes imaginés. Les lieux universels à qui nous déferrons si volontiers notre responsabilité doivent être abandonnés.  Tout autant l’opinion que l’état doive tout faire. Nous reconnaissons, que personne, aussi haut qu’il se tienne, ne peut résoudre des problèmes éthiques individuels qui surgissent par de fausses institutions sociales.
    Lors de la création d’institution qui considèrent fond et sol comme non-vénal, le potentiel éthique non exploité, la faculté à l’autogestion dans des organes collectifs orientés sur les choses devient correctement actif. [23]L’individu libre expérimente et créé la nouvelle socialité, en ce qu’il laisse devenir l’idéal (ici d’égalité devant le droit) en une structure qui relie tous. Cela peut déjà être expérimenté à une maison, à une parcelle foncière.

    Dans mon activité pratique dans le cadre d’une petite association, j’ai expérimenté les possibilités humaines et économiques d’autogestion comme conséquence de la nouvelle compréhension de la propriété : je compris, qu’avec l’emménagement dans une maison sur foncier invendable, je devais incorporer la responsabilité en moi. Cela signifie, la disposition, d’appréhender et cultiver le bâti, la communauté, l’économie et l’écologie. Tout autrement que l’anonyme locataire, qui au fond ne veut qu’être fourni (NDT : ou servi) et n’a ni propriété, ni responsabilité.
    La compréhension correcte de la nouvelle propriété appliquée à foncier et maison apporte un double sens sur le sol :

    • dans la responsabilité, qui apparaît, vis à vis des humains et tâches dans l’économie de l’habitat,
    • dans l’attention vis-à-vis de la terre comme unité à partager solidairement.

    Responsabilité et attention marquent l’attitude d’âme de la nouvelle compréhension de la propriété. L’unité des deux est l’amour actif. [24]

     

     

    Remarques

    [1]L’office fédéral pour les prestations financières (BaFin) à Bonn et Francfort sur le Main surveille avec ses trois divisions : autorité de contrôle bancaire, autorité de contrôle des assurances et autorité de contrôle des titres (Wertpapier) : 2400 Instituts de crédit, 640 entreprises d’assurances, 750 prestataires de services financiers, 7000 fonds et un grand nombre de sociétés en capital. Au vu des plus récents scandales dans cette autorité, s’est une fois de plus posée la question : qui doit contrôler les contrôleurs ? Cette façon de penser s’arrête dans une impasse. La disposition à une compréhension  renouvelée du fondement de notre ordre social, mène par contre sur un nouveau chemin. Et la propriété de fond et sol est une pierre de fondation dans ce fondement.

    [2]Il y a quelques années Mathias Brökers a écrit un drôle d’article dans TAZ : « Un soupir coûte un kreuzer, un bâillement deux ». Il y raconte l’histoire d’extraterrestres qui arrivent sur Terre. Pour leur économie, il est évident que l’air et l’espace aérien sont vénaux et que leur utilisation doit être réglée par un marché de l’air. Après peu de temps, ce nouveau marché s’est établi sur Terre. De grosses masses de capital et beaucoup d’infrastructure sont organisées à partir de là pour la mise en marché de l’air et ce qui y est attaché, bien que ne soit pas créé de valeurs réelles. Un marché fictif pour des valeurs fictives s’est établi et tous trouvent cela normal.

    [3]Que la production aujourd’hui ne soit pas estimée sur le besoin et que les surproductions deviennent fréquentes, est à mettre au compte de la vénalité de la propriété des entreprises. Là se trouve la même erreur du droit à propriété, qu’avec le sol. La propriété devient indépendamment de l’entreprise une marchandise vendable en bourse. Les entreprises doivent à cause de cela concurrencer et rationaliser de manière forcée, pour s’affirmer sur le marché du capital dont elles sont dépendantes. Cela tire la permanente tendance à la surproduction avec soi. Sur le marché des capitaux exactement comme sur le marché foncier sont commercialisés des droits. Ici le droit d’injonction sur les entreprises.

    [4] Le droit de succession basé sur la vénalité du sol génère des revenus sans prestation à hauteur de milliards. Là devient clair, combien important est de différencier, entre des prestations travaillées personnellement (argent économisé, biens fabriqués, contextes de valorisation, etc.) et des biens de l’humanité comme sol, matières premières et entreprises industrielles. Ces dernières sont justement des données d’humanité ou des prestations de société. Chez les entreprises industrielles la personnalité entrepreneuriale joue notamment un rôle clef, mais justement un rôle parmi beaucoup.
    Hériter conduit cependant toujours à un revenu sans prestation, mais ceux des prestations apportées personnellement par les testateurs s’épuisent dans un temps prévisible et ne donnent à la génération héritant pas plus qu’une aide au démarrage. Elles sont en cela vues socialement comme non problématiques. Avec les sols et les fermes industrielles héritées sont hérités des droits à disposition et des valeurs d’actifs par-dessus des générations, qui concernent la Terre et la prestation de beaucoup. Des acquisitions sans prestation s’amoncellent toujours plus comme patrimoines privés et divisent la société en pauvres et riches. Des cours de bourse ascendants et des valeurs foncières ascendantes aggravent le problème. L’héritage vient d’une époque, dans laquelle la société était encore divisée entre dirigeants et sujets. La société égyptienne préchrétienne montre par exemple, le type de cette formation de société. Avec la domination sur le sol et les sujets, les pharaons héritaient, transmis par les centres des mystères d’alors, non pas seulement l’empire terrestre vu idéalement typiquement, mais aussi les facultés spirituelles de leur lignage. Celles-ci étaient encore jadis quelque chose de sur-individuel et sur-personnel, ce qui n’est plus aujourd’hui compréhensible, car aujourd’hui, les facultés spirituelles ne sont plus dispensées par un courant du sang (héréditaire). Réduits à des valeurs matérielles s’exercent aujourd’hui dans les processus d’héritages de subtils ou brutaux égoïsmes, si les vieux veulent encore faire quelque chose de bien aux jeunes, ceux-ci se comportent complaisamment et après leur mort dispersent alors le patrimoine et ainsi de suite. Vu d’un point de vue spirituel les vieux ne laissent à leurs enfants et neveux rien de bien, s’ils momifient des valeurs matérielles en revenus sans prestation. (Un aperçu sur le côté quantitatif du léguer et de l’hériter est donné par le travail de Anette Reil-Held : « Le rôle des transferts intergénérationnels en revenus et patrimoine des êtres humains âgés en Allemagne. »)

    [5] « Tout, ce qui a été gâté dans le monde, cela a été gâté à partir de raisons bonnes.» Encyclopédie des sciences philosophiques de G.W.F.Hegel. L’incapacité d’ordonner son action en de plus grands rapports est le plus grand soutien de systèmes sociaux erronés. La question sociale est une question de connaissance. Une éthique sociale ne peut apparaître sans connaissance.

     

    [6]Le vrai visage de l’État s’est montré lors de la réunification de l’Allemagne de l’Est et de l’Ouest : « Le traitement des vieux propriétaires dans les nouveaux “Land ” n’était plus compatible avec les principes de la garantie de propriété en vigueur. Les convoitises de l’état vis-à-vis de l’ancienne propriété du peuple ont atteint une mesure non conforme à un État de droit. La légalité formelle n’a pas le droit de dissimuler que la justice est restée de côté. » Citation légèrement modifiée de « 11 thèses sur la propriété privée » de la communauté de travail de l’association des propriétaires de foncier, qui certainement ne partagerait pas sans plus l’idée développée ici d’un développement de la propriété foncière.

    [7]Mephisto dans le Faust de Goethe

     

    [8]Citation du professeur Helmut Rittsteig dans « Propriété comme problème constitutionnel », Darmstadt 1975, page 166 (ed.allemande).

     

    [9]Citation d’un avocat dans le magazine « Maison et fond » : Environ 95% de conflits de voisinages de détenteurs de maison se terminent avec la mort, car elle seule apporte la séparation spatiale.  (de  « Der Spiegel » 30/2006, Hohlspiegel)

     

    [10]Un exemple pour la « protection » des puissants peut être pris dans l’article du « Spiegel n° 31, 2006 » : les banques allemandes ont vendu dans les années de crise des crédits immobiliers à hauteur de milliards, pour assainir leurs bilans. Maintenant des acheteurs comme l’investisseur financier US Lone Star valorisent les dettes acquises sans considération aux pertes. … Us égard  des tactiques éprouvées des valorisateurs de crédit, le droit immobilier allemand s’avère une mauvaise protection. Car il se peut, qu'à tout moment, le premier plaignant tondu reçoive droit de la cour constitutionnelle fédérale. Cependant les sociétés sont donc alors depuis longtemps au-delà de toutes les montagnes, l’objet vendu. …une famille, qui après une vente judiciaire devait évacuer de sa maison et de sa parcelle avec un bassin, voulut au moins briser la glace du bassin gelé, pour sauver les poissons. Le collectionneur de dettes US déclina la demande et interdit un accès àla parcelle. Iln’était pas « à considérer qu’après le long hiver se trouvent encore des poissons desquels se soucier », fut la réponse de fer. »

     

    [11]Cité conformément au sens : Helmut Rittsieg, « Propriété comme problème constitutionnel », Darmstadt 1975, page 337

    [12]Qu’on se remémore ici la définition de la propriété, qui sera aussi traitée plus avant dans la prochaine note de bas de page, dans § 903 du code civil (BGB) : « Le propriétaire d’une chose peut, pour autant que la loi ou les droits d’un tiers ne s’y opposent, faire avec la chose selon son plaisir et exclure autrui de toute influence. Le propriétaire d’un animal à a observer lors de l’exercice de sa compétence les prescriptions particulières à la protection des animaux. »
    La dernière phrase a été rajoutée après coup. Il montre que des restrictions sont possibles. En cela vis-à-vis du sol, l’élimination de la vénalité ne signifierait pas une restriction, mais une mise en ordre, si la prestation individuelle était reconnue comme source de la propriété. Le mot « d’après le bon plaisir » pourrait mieux être laissé de côté. Helmut Rittstieg et d’autres on rendu attentif à ce que la propriété n’apparaît qu’en rapport à des humains et pas lorsqu’un individu se comporte avec une chose selon son bon plaisir. Robinson sur son ile à selon son bon plaisir bien des possibilités d’agir, mais pas de problème de propriété. Aussi longtemps que le bon plaisir dans le maniement de la chose ne gêne personne ne survient pas de problème de propriété.
    Aussi loin qu’apparaît la formulation « … exclure d’autres de chaque influence, aussi loin que ne… » suffit pleinement, pour établir la souveraineté du propriétaire. Le bon plaisir apparaît en cela vis-à-vis de l’aimer  comme une pulsion d’âme occupée négativement. Du point de vue de la langue, l’agir avec la chose selon son bon plaisir se tient vis-à-vis du maniement attentionné et plein d’amour. En ce que le législateur privilégie le côté psychologique négatif, il donne à savoir, que ce sont les fruits d’actifs juridiques de la propriété et non la nature de la chose qui sont décisifs.

     

    [13]Pour la systématique juridique dans la communauté démocratique de la RFA, la justification donnant le contenu pour la propriété du §903 du Code civil pourrait même être maintenue (voir note 11).
    De manière analogue à la protection des animaux  pourrait être inscrit une phrase indicative pour le sol, bien qu’au fond, le passage « aussi loin qu’ils ne s’opposent pas à la loi ou aux droits d’un tiers » suffise. Dans la constitution de la République fédérale d’Allemagne pourrait être inscrit dans les droits humains sous l’article 14  paragraphe (2)  la phrase développée dans l’introduction du titre II. Les articles de la loi fondamentale sont donc au dessus de toutes les autres normes juridiques allemandes.  En elles sont établies les décisions fondamentales du système social et de valeurs.
    Et avec l’établissement de la non-vénalité de fond et sol la constitution aurait déjà exprimé l’essentiel. Modifié devra aussi être le troisième livre du BGB (§§ 854-1296) construit sur elle, qui contient l’ordre foncier et est pleinement marqué par le mélange de marchandise et droit. Pleine de sens serait aussi un complément supplémentaire, que la propriété se forme seule par prestation et non par pouvoir.

     

    [14]La figure juridique de la limitation est connue. Sa signification en science juridique pour la propriété a été élaborée de manière méthodique exemplaire par Franzisckus M. Ott dans sa dissertation à l’Université de Zürich : «  Propriété limitée » (Zürich 1977).

    [15]Avoir introduit l’expression « la nature de la chose » comme concept méthodique en science juridique est un mérite de Gustav Radbruch 1871-1949. Je le tiens d’un grand secours, donc indispensable pour la connaissance dela propriété. Radbruchest une personnalité intéressante des sciences juridiques. Il fut scientifique et en même temps, homme d’État. Comme scientifique il chercha à définir l’idée du droit de l’action conjuguée de justice, d’utilité et de sureté juridique. Comme ministre de la Justice 1921-1923, il put mener à bien quelques lois progressistes. En 1933 il fut, alors professeur à Heidelberg, écarté du service de l’état par les nazis. Un destin qu’il partagea avec beaucoup de scientifiques en Allemagne. En 1945 il reprit son activité d’enseignement, mourut cependant déjà en 1949 sans avoir pu terminer son travail spirituel pour le droit.

     

    [16]Les revenus sans prestation ne nuisent du reste pas seulement à ceux, qui ne les touchent pas, mais doivent les financer dans les prix et locations. Aussi ceux qui s’enrichissent aux frais des autres. L’enrichissement a une conséquence spirituelle : il gonflela personne. Celuiqui regarde seulement les résultats objectifs ne voit pas les conséquences spirituelles. Aveuglé par la richesse, qu’il aimerait aussi avoir, il développe surtout une certaine envie ou même une certaine reconnaissance qui justifie ce qui est faux, à la place de le transformer en ce qui est juste.

     

    [17]Le pouvoir de l’Etat est encore vu comme national dans ce combat, ce qui va profondément à l’encontre de son rôle comme État de droit. Les États deviennent de manière mensongère porteurs de ce combat concurrentiel qui est fait pour les biens de la Terre (Territoires et matières premières) aussi loin qu’ils agissent vers l’extérieur avec la puissance militaire et vers l’intérieur prêchent solidarité et être prêt à prestations pour le tout.

     

    [18]Sous cet aspect, la nouvelle compréhension de la propriété ne s’attache plus à aucune vieille tradition. Attaches héréditaires, biens du peuple et similaires sont des reliques sociales, qui barrent la voie vers un nouvel avenir social.

     

    [19]La langue indique par les mots rémunération et prix la différence entre biens juridiques et marchandises : la rémunération est un autre acte fondateur que l’achat. Rémunérés, nous voulons juridiquement et entre humains des exigences fondées, alors qu’avec l’acheter seul résonne le contrat le plus général, qui accompagne presque subrepticement l’évènement du marché.

    [20]  L’exemple célèbre considéré pour un tel abâtardissement fut volontiers l’entreprise syndicale de construction de logement « Nouvelle patrie ». Se présentant avec le noble but de créer de l’espace habitable avantageux pour la classe ouvrière, elle devint bien trop grosse et ingérable et dut être rétrocédée en 1986 pour un mark symbolique aux entrepreneurs privésla sauvant. Lessyndicats ont avant tout manqué ici la chance pour un nouvel ordre foncier et l’autogestion. Tout le feutre et le scandale, qui furent jadis bouillis à loisir sont aujourd’hui largement oubliés. Est resté un ordre foncier, qui permet de tels processus.

     

    [21]Louis XIV (1638-1715, nommé le Roi Soleil) fut de son temps l’homme le plus puissant de son monde. Il est devenu l’incarnation du monarque absolu : avec cinq ans il s’assit sur le trône de son père, 62 ans plus tard seulement lui succéda son arrière-petit-fils. Son conseiller fut l’intelligent cardinal Mazarin. En 1665 le « Roi Soleil » lança son mot le plus fameux devant le rassemblement des États (NDT : généraux) français : « L’État, c’est moi ! » (En français dans le texte) Louis fonda des académies, sécurisa les frontières de France, mit la main sur des continents étrangers, érigea des sociétés commerciales et des manufactures. Dans sa brillance, les grands génies du temps gagnèrent leur renommée personnelle : Colbert ordonna les finances, Louvois entraina la meilleure armée d’Europe, Vauban bâtit les plus fortes fortifications, Turenne et Condé obtinrent les plus grandes victoires, Corneille, Racine et Molière composèrent les plus belles œuvres. Avec cinquante ans, Louis laissa le langage de tous les jours et ne s’exprima plus, aussi en privé, qu’en phrases poétiques.  Des décisions erronées dans l’âge poussèrent cependant des nuages devant le soleil : Louis laissa traquer et chasser les huguenots, conduisit des guerres sans fin contre les voisins, et lorsqu’il monta contre lui la moitié de l’Europe dans la guerre de succession d’Espagne, il sauva son pays avec peine en une paix boiteuse. Lorsqu’il mourut à Versailles, que ses architectes construisirent de 1661à 1710, il laissa derrière lui un état éreinté et délabré ; sur son cercueil crépitèrent les pierres de français en rébellion. (de Wikipedia)

    [22]Chez Hegel se trouve le mot « abolition » comme concept méthodique : les deux côtés d’une contradiction sont résolus. Cela signifie, elles sont premièrement tout d’abord surmontées comme inconciliables face à face. Mais deuxièmement, elles sont aussi abolies, dans le sens d’élevée à une étendue supérieure, dans laquelle elles parviennent à une nouvelle interaction féconde et en cela elles sont troisièmement aussi abolies au sens de conservées, cela signifie restent en processus comme pôles mouvants.

    [23]Citation conforme au sens de « A la fin de l’économie de croissance » de Hans Georg Schweppenhäuser, Institut pour les questions sociales contemporaines, association Freiburg en Brisgau, 1982.

    [24]Cela ne se rapporte pas seulement au rapport de l’humain et du sol, mais aussi de l’humain et du travail, et de l’humain et des matières premières. Le travail est aussi comme le foncier fait juridiquement marchandise. Les matières premières sont aussi comme le sol des biens de la Terre et pas des prestations individuelles. Obtenir un changement des rapports pour le travail et les matières premières semble cependant ces temps-ci différemment difficile que pour une parcelle foncière isolée.